_meta: provenance

source: Délibérations de 2000 à 2011 - Toulouse Metropole

notice: personal data: no cited column names a natural person (the cited columns are all this reads)

type: int

description: Clé unique issue de la base metier de gestion des actes

transform: the field the opendatasoft Explore v2 records endpoint returned under this name, unchanged. 2 were cut at 200 characters and end with "…"

type: text

description: Titre de l'acte

description: Lien vers le l'acte via le site internet de Toulouse Metropole

label: date de séance

type: date

description: Date de la séance

description: Type d'acte

label: Type de séance

description: Type de séance


titre_du_document: Ordre du jour du Bureau du 17 mai 2002

type_de_document: Ordre du jour

type_de_seance: conseil


titre_du_document: Garantie financière à SCIC HABITAT NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL sa d'HLM 10 logements individuels PLS (Ch de Basso Cambo Toulouse)

type_de_document: Délibération


titre_du_document: Renégociation et compactage des emprunts de la Caisse d'Epargne et CAgricole, transférés des commune


titre_du_document: CNRT Aéronautique et Espace : Désignation d'un représentant supplémentaire


titre_du_document: PIBRAC : approbation du zonage d’assainissement


titre_du_document: Approbation du BP primitif 2003-Budget annexe assainissement


titre_du_document: Création de postes : Chargé de mission Biosanté


titre_du_document: Création d'un emploi de catégorie B (service Voirie Transport)


titre_du_document: Base de loisirs de Bouconne  : convention d'utilisation (2003) avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (modification de la délibération du 23 juin 2003)


titre_du_document: Modification et extension des indemnités ou compensations d'astreinte et d'intervention pour les agents des filières administrative, technique, sportive et animation


titre_du_document: Décision modificative n°1


titre_du_document: Gramont Balma : Approbation du bilan de la concertation


titre_du_document: Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Basso Cambo I (Setomip)


titre_du_document: Extension du périmètre : Adoption des tarifs 2011 relatifs à l'assainissement sur le territoire de communes anciennement gestionnaires du service public d'assainissement et adhérentes de S.I. des eaux…


titre_du_document: Gouvernance HLM - Conseils d'administration des SA HLM : désignation de représentants


titre_du_document: Compte rendu du Bureau du 7 octobre 2002

type_de_document: Compte-rendu de bureau

type_de_seance: bureau


titre_du_document: Compte rendu du Bureau du 1er décembre 2003


titre_du_document: CPER 2000-2006 - U3M - restructuration de l'ENSEEIHT : évolution du programme et financement complémentaire


titre_du_document: Opérations foncières -  Aménagement Ch de Fenouillet : Acquisition de parcelle (BO 17 partie)


titre_du_document: Procès-verbal de l'élection d'un Vice-Président


titre_du_document: Ordre du jour du Conseil de Communauté du 19 décembre 2008


titre_du_document: FCTVA : Adoption d'une convention avec l'Etat pour une réduction des délais de versement


titre_du_document: Eau potable: Approbation des prescriptions techniques applicables pour les travaux dans les lotissements et zones d'aménagement


titre_du_document: Ordre du jour du Conseil du 15 mai 2009


titre_du_document: Projet d'Espace Exposition Aéronautique (2EA) : Principe du recours à un bail emphytéotique administratif avec Airbus


titre_du_document: HABITAT - Surcoût foncier : opérations éligibles au titre de 2005 (2ème tranche - ANRU et hors ANRU)


titre_du_document: Politique de la Ville - Réussite éducative mise en oeuvre 2006 : création d'un GIP


titre_du_document: Copropriétés Bellefontaine - Clairefontaine : Adoption du protocole d'accord de préfinancement (CDC) pour travaux supplémentaires urgents


titre_du_document: Schéma directeur Réseau Vert - Programme 2006 - Opération "piste cyclable ZAC Fontaine" (Fonbeauzard) : adoption d'une convention de désignation de maître d'ouvrage et d'urbanisation


titre_du_document: Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget principal


titre_du_document: P.L.U. de L'Union : Avis du Grand Toulouse


titre_du_document: Demande d'admissions en non-valeur (Budget annexe assainissement)


titre_du_document: Logement social parc public - Subvention pour surcoût foncier (2005) : Modification du montant de subvention (SA Patrimoine Languedocienne)


titre_du_document: Projet Aussonnelle - opérations foncières : Acquisition de parcelles


titre_du_document: Convention tripartite Grand Toulouse/Syndicat mixte d'assainissement Labège-Escalquens/Lyonnaise des Eaux pour le déversement exceptionnel d'eaux usées en provenance de Saint-Orens


titre_du_document: Avis sur le PLU de la commune de Beauzelle


titre_du_document: Programme Local de l'Habitat: convention avec l'Etat.


titre_du_document: Création d'un emploi de catégorie B au sein du service voirie/transport


titre_du_document: Achat d'un terrain sur la commune de SEILH


titre_du_document: AéroConstellation Andromède et Monges Croix du Sud  : avenant n° 2 au marché d'études d'assainissement sur les 3 ZAC


titre_du_document: AéroConstellation : demande de création d'une ZAD


titre_du_document: IMT : conventions avec FRANCE TELECOM et la Ville de TOULOUSE


titre_du_document: Garanties d'emprunt : n° 2 PROMOLOGIS SA (62 Gde rue St Michel - Toulouse)


titre_du_document: Prévention - Parentalité : Participations du Grand Toulouse (modification de la délibération du 3 novembre 2003)


titre_du_document: GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - Bât Messager Toulouse


titre_du_document: Affectation des résultats 2003 du Budget annexe Assainissement


titre_du_document: Fenouillet . Travaux EP rue des peupliers: marché de mo (appel d'offres ouvert)


titre_du_document: CNIL : déclaration d'un traitement pluriannuel de données nominatives. Direction des finances.


titre_du_document: Relocalisation Mix Arts Myrys : Adoption d'un contrat de mise à disposition de locaux et attribution de subventions


titre_du_document: Toulouse - Travaux EP (rue du Béarnais) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne


titre_du_document: HABITAT - Logement d'urgence : subventions aux organismes HLM


titre_du_document: P.L.U. de Cornebarrieu : Avis du Grand Toulouse


titre_du_document: Accord cadre pour une gestion durable et solidaire de l'eau entre la ville de Toulouse, le Grand Toulouse et l'Agence de l'eau Adour-Garonne


titre_du_document: Observatoire Economie et Emploi : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec l'AUAT


titre_du_document: Programme 2010 Travaux électriques et génie civil : Adoption de la 13ème Convention locale GT/ERDF


titre_du_document: Extension du périmètre : Modalités de transfert portant maintien des avantages acquis (article 111) aux agents des syndicats intercommunaux affectés au Grand Toulouse


titre_du_document: MONS - avenant n° 2 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement


titre_du_document: Emprunts à long terme - modif délib 28/06/02 (Crédit Agricole Indosuez)


titre_du_document: ZAC Andromède - Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°4


titre_du_document: Politique de la Ville - Contribution au GIP Conseil Départemental d'Accès au Droit pour l'année 2004


titre_du_document: Frais de déplacement de M. KELLER - MIPIM - Cannes, mars 2005


titre_du_document: Reconstruction des équipements Pinot - cynodrome : Approbation de l'avant-projet


titre_du_document: AéroConstellation - Convention de mandat d'études des 3 ZAC : Approbation du bilan de clôture


titre_du_document: Budget primitif 2006 : Approbation du Budget annexe IMT


titre_du_document: Logement social - Programmation 2006 : Engagement des subventions Grand Toulouse (ANRU et Hors ANRU)


titre_du_document: Opérations foncières - Acquisition amiable de partie de parcelle BO18 (Fenouillet- M. Vignuales)


titre_du_document: Nouvelle société aéroportuaire : Participation du Grand Toulouse


titre_du_document: Travaux EP Toulouse (avenue de Fronton phase 2) : demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne


titre_du_document: ZAC Monges croix du sud : convention de versement de la subvention d'équipement (coulée verte)


titre_du_document: Habitat - Renouvellement urbain - Requalification du quartier Bellefontaine - Convention Publique d'Aménagement : Adoption de l'avenant n° 4 et Convention d'avances : Adoption de l'avenant n°3 (Setomi…


titre_du_document: Logement social parc privé - PIG Cohésion sociale - Mise en œuvre du volet insalubrité : Adoption du protocole d'accord pour la lutte contre l'habitat indigne et conventions de relogement


titre_du_document: Déversement EP (Brax) sur ouvrage appartenant à RFF : Adoption d'une convention avec RFF


titre_du_document: 4ème Rendez-vous annuel européen "Femmes d'Entreprises d'Europe et d'Avenir" : - Toulouse, septembre 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle


titre_du_document: CPER 2007 - 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 131 "Sécurité des aliments"


titre_du_document: Affectation des résultats 2007 - Budget principal


titre_du_document: Compte rendu des décisions prises par le Président (2008)

type_de_document: Compte-rendu de décisions


titre_du_document: Adoption du budget primitif 2011 - Budget annexe Service public de production et distribution de l'eau potable


titre_du_document: Fondation Recherche et Innovation Thérapeutique en Cancérologie (RITC): Désignation d'un représentant


titre_du_document: Procès-verbal de l'élection du Président


titre_du_document: Gestion du Parc des expositions et du futur parc : Lancement d'une procédure de délégation de service public et principe de création d'une société publique locale


titre_du_document: Modification de la composition de la Commission d'Appels d'Offres


titre_du_document: Garantie financière à OPAC de Toulouse. Prêt PLU (Imp Descouloubres Toulouse)


titre_du_document: DRCB : approbation des montants définitifs à verser aux communes, 2002


titre_du_document: Zone de loisirs de l'Hersain : retrait de l'intérêt communautaire.


titre_du_document: Aéroconstellation EIG : modification bail AFUL


titre_du_document: Politique de la ville : Grand projet de Ville : protocole de démolition.


titre_du_document: La Ramée - Stand de tir : retrait de l'intérêt communautaire


titre_du_document: ZAC des Ramassiers : Approbation de la 1ère modification du dossier de création de la ZAC


titre_du_document: FNADT - Biotechnologies : Convention portant attribution d'une subvention de l'Etat au Grand Toulouse


titre_du_document: Maison de Justice et du Droit Nord : Désignation d'un représentant


titre_du_document: Grand Toulouse - Affichage publicitaire dans les équipements sportifs : Adoption d'une convention type


titre_du_document: LMSE : Adoption d'un protocole transactionnel en vue du règlement financier du marché de travaux de construction d'un ouvrage d'art sur la rocade (Gpt DV Construction/Matière SA/La Pyrénéenne SARL)


titre_du_document: Travaux EP (Castelginest - Ch de Buffebiau) : Adoption d'une convention de fonds de concours


titre_du_document: ZONES DE LOISIRS (TOULOUSE) – Equipements sportifs : Adoption des tarifs de location pour l’année 2003


titre_du_document: Midi-Pyrénées Entreprendre : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2006


titre_du_document: P.L.U. de Mondonville : Avis du Grand Toulouse


titre_du_document: Compte rendu des décisions (2005 - 2006)


titre_du_document: Reconduction de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services


titre_du_document: PLU de la commune de Blagnac, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Blagnac : Approbation de la 2ème modification


titre_du_document: ZAC Andromède - Reconstruction des équipements Pinot : avenant n°1 au CCCT du foncier destiné à accueillir les terrains de grands jeux